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Les conditions générales d'utilisation d'Athéna


Dernière mise à jour: 25 mai 2016

Votre utilisation de l’application Athéna, du service Athéna mise à disposition par Athéna (ci-après dénommés collectivement le « Service »), quel que soit le moyen d’accès employé, indique que vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions d’utilisation »). Ce Service est la propriété de Guillaume Besançon qui le contrôle. Cette propriété peut être transférée à une société. Le propriétaire de ce Service est désigné par Athéna. Les présentes Conditions d’utilisation définissent vos droits et obligations dans le cadre de la loi. Si vous n’acceptez pas certaines ou toutes ces Conditions d’utilisation, n’utilisez pas le Service et n’y accédez pas.

Il arrive parfois que nous proposions des fonctionnalités spéciales. Les conditions générales qui les accompagnent s’ajoutent alors aux présentes Conditions d’utilisation. En cas de conflit avec les présentes Conditions d’utilisation, les conditions propres à ces fonctionnalités spéciales prévaudront.

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2. Vous n’êtes pas autorisé(e) à publier, par le biais du Service, de scènes de nudité partielle ou totale, ni de photo ou contenu à caractère discriminatoire, illicite, frauduleux, haineux ou pornographique ou sexuellement suggestif.

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14. Vous devez respecter les Règles de la communauté Athéna.

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1Conditions générales
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2. Au moment de la résiliation, l’ensemble des licences et des autres droits qui vous ont été accordés dans les présentes Conditions d’utilisation seront immédiatement annulés.

3. Nous nous réservons le droit de modifier occasionnellement les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions mises à jour »). À moins que les amendements soient dus à des obligations juridiques ou administratives, nous donnerons aux utilisateurs un préavis raisonnable avant la mise en application des Conditions mises à jour. Vous acceptez d’être averti des Conditions mises à jour par leur publication sur le Service. Vous reconnaissez également que votre utilisation du Service après la date de prise d’effet des Conditions mises à jour (ou votre conduite d’activités telles que définies raisonnablement par nous) signifie votre acceptation des Conditions mises à jour. Vous devez donc prendre connaissance des présentes Conditions d’utilisation et des éventuelles Conditions mises à jour avant de commencer à utiliser le Service. Les Conditions mises à jour prendront effet dès leur publication ou à partir d’une date ultérieure pouvant être spécifiée dans les Conditions mises à jour et elles s’appliqueront dès lors à votre utilisation du Service. Les présentes Conditions d’utilisation régissent les éventuels conflits qui pourraient survenir avant la date de prise d’effet des Conditions mises à jour.

4. Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au Service à quiconque, quelle qu’en soit la raison et à tout moment.

5. Nous nous réservons le droit de confisquer des noms d’utilisateur, quelle qu’en soit la raison.

6. Nous pourrons, sans y être obligés, supprimer, modifier, bloquer ou contrôler du Contenu ou des comptes contenant un Contenu que nous jugeons, à notre entière discrétion, en infraction avec les présentes Conditions d’utilisation ou gênant à d’autres utilisateurs.

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9. Vous reconnaissez que vous êtes responsable de tous les frais de données liés à l’utilisation du Service.

10. Il est interdit d’analyser, de collecter et de mettre en cache le contenu du Service ou d’y accéder de manière automatisée, y compris, mais s’y limiter, pour ce qui est de l’accès aux profils des utilisateurs et aux photos (sauf dans le cadre de l’utilisation expressément autorisée par Athéna de moteurs de recherche avec technologies et protocoles standard).

11. Athéna n’est pas responsable de la sauvegarde des données que vous déposez sur le Service. Faites une sauvegarde par ailleurs du contenu qui est important pour vous. Nous pouvons effacer du contenu par exemple pour des raisons de capacité de stockage ou suite à des problèmes techniques.
2Droits
1. Athéna ne se déclare pas propriétaire du Contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire. En revanche, vous accordez par la présente à Athéna une licence non exclusive, entièrement payée, libre de droits, transférable, sous licenciable et mondiale pour l’utilisation du Contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire, conformément à la Politique de confidentialité du Service et notamment ses sections 3 (« Partage de vos données personnelles »), 4 (« Stockage de vos données personnelles ») et 5 (« Vos choix concernant vos données personnelles »), mais sans s’y limiter. Vous pouvez déterminer qui peut voir vos activités et votre Contenu (y compris vos photos), comme indiqué dans la Politique de confidentialité.

2. Le Service est partiellement financé par des recettes publicitaires. Vous acceptez donc par la présente qu’Athéna affiche sur le Service des publicités et des promotions à propos de votre Contenu ou en association avec votre Contenu. La présentation, le mode de diffusion et l’étendue de ces publicités et promotions peuvent changer sans préavis spécifique.

3. Vous acceptez le fait que nous n’identifions pas toujours en tant que tels les services payés, le contenu sponsorisé et les communications commerciales.

4. Vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes propriétaire du Contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire, ou vous êtes autorisé(e) à accorder les droits et licences évoqués dans les présentes Conditions d’utilisation ; (ii) la publication et l’utilisation de votre Contenu sur le Service ou par son intermédiaire n’enfreignent pas, ne détournent pas et ne violent pas les droits de tiers, y compris, mais s’y limiter, les droits de respect de la vie privée, les droits de publicité, les droits d’auteur, les marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle ; (iii) vous acceptez de payer l’ensemble des redevances, droits d’auteur et autres sommes dues en relation avec le Contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire ; et (iv) que vous avez le droit et la capacité d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation dans votre juridiction.

5. Le Service est composé d’un contenu qui est la propriété ou qui est sous licence d’Athéna (le « Contenu Athéna »). Le Contenu Athéna est protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce, des brevets, des secrets commerciaux et d’autres lois. Ainsi que cela a été convenu entre vous et Athéna, Athéna possède et conserve tous les droits liés au Contenu Athéna et au Service. Vous n’êtes pas autorisé(e) à supprimer, modifier ou dissimuler les droits d’auteur, marques de commerce, marques de service et autres avis de droits de propriété inclus dans le Contenu Athéna ou qui l’accompagnent, et vous ne devez pas exploiter le Contenu Athéna, notamment en le reproduisant, en le modifiant, en l’adaptant, en préparant des œuvres qui en dérivent, en l’affichant, en le publiant, en le distribuant, en le transmettant, en le diffusant, en le vendant ou en le concédant sous licence.

6. Le nom et le logo Athéna sont des marques de commerce d’Athéna. Vous ne pouvez pas les copier, les imiter ni les utiliser, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite préalable d’Athéna. De plus, tous les scripts, en-têtes de page, graphismes personnalisés et icônes de boutons sont des marques de service, des marques de commerce ou des présentations d’Athéna. Vous ne pouvez pas les copier, les imiter ni les utiliser, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite préalable d’Athéna.

7. Même si Athéna s’efforce d’assurer la disponibilité maximale du Service, il peut arriver que ce dernier soit interrompu, y compris, mais sans s’y limiter, en cas d’opérations planifiées de maintenance ou de mise à niveau, de réparation urgente ou de défaillance du matériel ou des liaisons de télécommunication. Athéna se réserve en outre le droit de supprimer un Contenu quel qu’il soit du Service, pour quelque raison que ce soit et sans avis préalable. Il se peut que le Contenu supprimé du Service reste stocké par Athéna, notamment, mais sans s’y limiter, afin de respecter certaines obligations légales, mais il ne pourra ne pas être récupéré sans une ordonnance valide d’un tribunal. Par conséquent, Athéna vous encourage à sauvegarder vous-même votre Contenu. En d’autres termes, Athéna n’est pas un service de sauvegarde et vous acceptez de ne pas vous en remettre au Service à des fins de stockage ou de sauvegarde de votre Contenu. Athéna ne saurait être tenu responsable envers vous en cas de modification, de suspension ou d’interruption des Services, ni en cas de perte de Contenu. Vous reconnaissez également que le réseau Internet peut être sujet à des failles de sécurité et que la soumission de Contenu ou de toute autre information n’est pas entièrement sécurisée.

8. Vous acceptez le fait qu’Athéna n’est pas responsable du Contenu publié sur le Service et qu’il ne le cautionne pas. Athéna n’est aucunement obligé de présélectionner, de contrôler, de modifier ou de supprimer le Contenu. Si votre Contenu enfreint les présentes Conditions d’utilisation, vous pourrez être tenu(e) légalement responsable de ce Contenu.

9. Sauf mention contraire dans la Politique de confidentialité du Service, ainsi que cela a été conclu entre vous et Athéna, tout Contenu sera non confidentiel et non-propriétaire et nous ne saurions être tenus responsables d’une utilisation ou divulgation quelles qu’elles soient du Contenu. Vous reconnaissez et acceptez le fait que votre relation avec Athéna n’a pas de caractère confidentiel, fiduciaire ou autrement spécial et que votre décision de soumettre du Contenu ne met pas Athéna dans une position différente de celle du grand public, y compris en ce qui concerne votre Contenu. Aucun élément de votre Contenu ne fera l’objet d’une obligation de confidentialité quelle qu’elle soit de la part d’Athéna et Athéna ne saurait être tenu responsable d’une utilisation ou divulgation d’un Contenu que vous fournissez.

10. La politique d’Athéna consiste à ne pas accepter ni prendre en compte du contenu, des informations, des idées, des suggestions ou d’autres données autres que celles que nous avons expressément requises et auxquelles certaines conditions et exigences spécifiques pourraient s’appliquer, cela dans le but d’éviter tout malentendu si vos idées sont similaires à celles que nous avons développées ou que nous développons indépendamment. En conséquence, Athéna n’accepte pas de données ni d’idées non sollicitées et ne saurait être tenu responsable des données ou idées transmises de la sorte. Si, en dépit de notre politique, vous choisissez de nous envoyer du contenu, des informations, des idées, des suggestions ou d’autres données, vous acceptez également qu’Athéna puisse les utiliser librement, dans quelque but que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, pour développer et promouvoir des produits et des services, sans aucune responsabilité envers vous et sans devoir vous payer, de quelque manière que ce soit.
Signalement des infractions aux droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle
1. Nous respectons les droits d’autrui et nous vous demandons d’en faire de même.

2. Si vous enfreignez les droits de propriété intellectuelle d’autrui à plusieurs reprises, nous pourrons désactiver votre compte.
Limitation de responsabilité ; renonciation
LES PARTIES ATHÉNA NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUES RESPONSABLES DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ÉCONOMIQUE, EXEMPLAIRE, SPÉCIAL, PUNITIF, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF, ETC.) DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT LIÉ AUX ÉLÉMENTS SUIVANTS : (A) LE SERVICE ; (B) LE CONTENU ATHÉNA ; (C) LE CONTENU D’UTILISATEUR ; (D) VOTRE UTILISATION OU VOTRE IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE SERVICE, OU LES PERFORMANCES DU SERVICE ; (E) TOUTE ACTION ENTREPRISE EN RAPPORT AVEC UNE ENQUÊTE MENÉE PAR LES PARTIES ATHÉNA OU PAR LES AUTORITÉS CHARGÉES DE L’APPLICATION DES LOIS SUR L’UTILISATION DU SERVICE PAR VOUS-MÊME OU PAR TOUTE AUTRE PARTIE ; (F) TOUTE ACTION ENTREPRISE EN RAPPORT AVEC LES PROPRIÉTAIRES DE DROITS D’AUTEUR OU D’AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ; (G) TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE ; OU (H) TOUT DOMMAGE SUBI PAR L’ORDINATEUR, L’APPAREIL MOBILE, TOUT AUTRE ÉQUIPEMENT OU TOUTE AUTRE TECHNOLOGIE DE L’UTILISATEUR, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES DUS À DES FAILLES DE SÉCURITÉ, DES VIRUS, DES BOGUES, DES ALTÉRATIONS, DES FRAUDES, DES ERREURS, DES OMISSIONS, DES INTERRUPTIONS, DES DÉFAUTS, DES RETARDS DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION, DES PANNES DE RÉSEAU OU DE LIGNE INFORMATIQUE OU D’AUTRES DYSFONCTIONNEMENTS DE NATURE TECHNIQUE OU AUTRE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION LES DOMMAGES CAUSÉS PAR LA PERTE DE PROFIT, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE DONNÉES, L’INTERRUPTION DU TRAVAIL, L’IMPRÉCISION DES RÉSULTATS OU UN DYSFONCTIONNEMENT OU UNE PANNE INFORMATIQUE, MÊME SI LES PARTIES ATHÉNA ONT ÉTÉ AVERTIES DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES OU AURAIENT DÛ EN PRÉVOIR LA POSSIBILITÉ, QUE CEUX-CI DÉCOULENT DU CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION, S’ILS DÉCOULENT EN TOUT OU EN PARTIE D’UNE NÉGLIGENCE, DE CAS DE FORCE MAJEURE, DE PANNE DE TÉLÉCOMMUNICATION OU DU VOL OU DE LA DESTRUCTION DU SERVICE). LES PARTIES ATHÉNA NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUES RESPONSABLES ENVERS VOUS OU ENVERS QUICONQUE DE TOUT DOMMAGE, PERTE OU BLESSURE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, DE LÉSIONS CORPORELLES OU DE DÉCÈS. CERTAINS ÉTATS N’AUTORISANT PAS LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS, LA LIMITATION OU L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. LA RESPONSABILITÉ TOTALE DES PARTIES ATHÉNA ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE, PERTE OU CAUSE D’ACTION, NE SAURAIT EN AUCUN CAS EXCÉDER CENT EUROS.  

VOUS ACCEPTEZ LE FAIT QUE DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ VOUS SUBIRIEZ DES DOMMAGES, PERTES OU BLESSURES DÉCOULANT D’ACTES OU D’OMISSIONS D’ATHÉNA, CES DOMMAGES, LE CAS ÉCHÉANT, NE SONT PAS IRRÉPARABLES OU SUFFISANTS POUR QUE VOUS OBTENIEZ UNE INJONCTION EMPÊCHANT L’EXPLOITATION DE TOUT SITE WEB, SERVICE, PROPRIÉTÉ, PRODUIT OU AUTRE CONTENU APPARTENANT À, OU CONTRÔLÉ PAR, LES PARTIES ATHÉNA, ET VOUS N’AUREZ AUCUN DROIT D’IMPOSER OU DE RESTREINDRE LE DÉVELOPPEMENT, LA PRODUCTION, LA DISTRIBUTION, LA PROMOTION, LA PRÉSENTATION OU L’EXPLOITATION DE TOUT SITE WEB, PROPRIÉTÉ, PRODUIT, SERVICE OU AUTRE CONTENU APPARTENANT À, OU CONTRÔLÉ PAR, LES PARTIES ATHÉNA. 

EN ACCÉDANT AU SERVICE, VOUS COMPRENEZ QUE VOUS RISQUEZ DE RENONCER À DES DROITS CONCERNANT DES PLAINTES POUR L’INSTANT INCONNUES OU INSOUPÇONNÉES. 

ATHÉNA N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT AUX ACTIONS, CONTENUS, INFORMATIONS OU DONNÉES DE TIERS, ET VOUS DÉGAGEZ ATHÉNA, LES MEMBRES DE SA DIRECTION, LES MEMBRES DE SON CONSEIL D’ADMINISTRATION, SES EMPLOYÉS ET SES AGENTS DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE PLAINTES OU DOMMAGES, CONNUS ET INCONNUS, ÉMANANT DE OU AFFÉRENTS AUX PLAINTES OU DOMMAGES À L’ENCONTRE DE CES TIERS.
Indemnisation
Vous (ainsi que toute tierce partie pour laquelle vous utilisez un compte ou menez des activités sur le Service) acceptez de défendre (à la demande d’Athéna) et d’indemniser les Parties Athéna, ainsi que de les mettre hors de cause en cas de plaintes, obligations, dommages, pertes ou frais, y compris, mais sans s’y limiter, pour ce qui est des honoraires raisonnables d’avocat dus ou liés aux éléments suivants (y compris ceux résultant de vos activités directes sur le Service ou de celles menées en votre nom) : (i) votre Contenu, votre accès au Service ou votre utilisation du Service ; (ii) votre non-respect avéré ou supposé des présentes Conditions d’utilisation ; (iii) votre infraction de tout droit de tiers, y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle, de publicité, de confidentialité, de propriété ou de respect de la vie privée ; (iv) votre violation des lois, règles, réglementations, codes, statuts, ordonnances ou décrets émanant de toute autorité publique ou semi-publique, y compris, mais sans limitation, de toutes les autorités législatives, réglementaires et administratives ; ou (v) toute fausse déclaration de votre part. Vous coopérerez totalement, ainsi que l’exige Athéna, en cas de plainte. Athéna se réserve le droit de défendre et contrôler toute action dans le cadre de laquelle vous êtes tenu(e) de verser une indemnisation et vous acceptez de ne régler aucune plainte sans le consentement écrit préalable d’Athéna.
Arbitrage
Sauf si vous choisissez de ne plus bénéficier du Service ou en cas de litige lié aux points suivants : (1) la propriété intellectuelle d’Athéna ou la vôtre (marques de commerce, présentations, noms de domaine, secrets commerciaux, droits d’auteur, brevets, etc.) ; (2) les violations des clauses 13 et 15 des Conditions fondamentales, plus haut (« Litiges exclus »), vous acceptez que tous les litiges entre vous-même et Athéna (que ces litiges impliquent un tiers ou non) concernant votre relation avec Athéna, y compris mais sans limitation les litiges liés aux présentes Conditions d’utilisation, à votre utilisation du Service ou aux droits de respect de la vie privée ou de publicité, soient tranchés par une décision d’arbitrage française, et vous et Athéna renoncez expressément à tout procès avec jury. Vous n’êtes autorisé(e) à présenter que les revendications en votre propre nom. Ni vous ni Athéna n’êtes autorisé(e) à prendre part à un recours collectif ou un arbitrage collectif dans le cadre des plaintes couvertes par cet accord. Vous acceptez également de ne pas participer à des plaintes collectives impliquant le compte d’une autre personne si Athéna est partie à la procédure. Nonobstant toute clause de la loi applicable, l’arbitre ne sera pas habilité à accorder des intérêts, des recours ou des dommages-intérêts non conformes aux présentes Conditions d’utilisation.

Vous pouvez refuser cette clause d’arbitrage. Le cas échéant, ni vous ni Athéna ne pouvez imposer à l’autre partie de participer à une procédure d’arbitrage. Pour signifier votre refus, vous devez en avertir Athéna par écrit, dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous avez commencé à être concerné par cette clause d’arbitrage. L’adresse à utiliser pour signifier votre refus est la suivante :

Guillaume Besançon, 2, rue de Candie, 75011 Paris. France

Vous devez mentionner votre nom, votre adresse de résidence et l’adresse électronique que vous utilisez pour votre compte Athéna. Vous devez aussi indiquer clairement que vous refusez cette clause d’arbitrage.

Si l’interdiction de prendre part à des recours collectifs ou à d’autres plaintes au nom de tiers mentionnée ci-dessus était jugée non applicable, alors tout le contenu de la section précédente sur l’arbitrage serait nul et non avenu. Cette convention d’arbitrage demeurera en vigueur après la résiliation de votre relation avec Athéna.
Délais de prescription des plaintes
Vous acceptez le fait que vos éventuelles plaintes dues ou liées à votre relation avec Athéna doivent être déposées dans un délai d’un an à compter de la survenue de l’incident. Dans le cas contraire, ces plaintes seront définitivement forcloses.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par, et interprétées selon, les lois de l’État Français, nonobstant les principes de conflits de lois. Pour toute action en justice ou en équité liée à la clause d’arbitrage des présentes Conditions d’utilisation ou aux Litiges exclus ou si vous refusez la clause d’arbitrage, vous acceptez de résoudre tout litige entre vous-même et Athéna exclusivement devant le tribunal de Paris, et vous acceptez de respecter la juridiction des tribunaux de Paris dans le cadre de telles actions.

Si l’une des dispositions des présentes Conditions d’utilisation était jugée illégale, nulle ou inapplicable, pour quelque raison que ce soit, à l’occasion d’un arbitrage ou par un tribunal d’une juridiction compétente, cette disposition serait considérée comme dissociée des présentes Conditions d’utilisation sans que cela n’affecte la validité et la force exécutoire des dispositions restantes. Le défaut d’Athéna de réclamer ou d’imposer le strict respect d’une disposition quelle qu’elle soit des présentes ne saurait constituer une renonciation à une disposition ou un droit quels qu’ils soient. Aucune renonciation à l’une des dispositions des présentes Conditions d’utilisation ne pourra être interprétée comme une renonciation supplémentaire ou continue à cette condition ni à aucune autre. Athéna se réserve le droit de modifier cette clause sur la résolution des litiges, mais de telles modifications ne s’appliquent pas aux litiges qui surviendraient avant la date de prise d’effet de l’amendement. Cette clause sur la résolution des litiges demeurera en vigueur après la résiliation d’une ou de toutes vos transactions avec Athéna.
Intégralité du contrat
Si vous utilisez le Service au nom d’une entité juridique, vous déclarez y être autorisé(e) par cette entité juridique. Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Athéna. Elles régissent l’utilisation que vous faites du Service et remplacent les éventuels accords préalablement conclus entre vous et Athéna. Vous n’êtes pas autorisé(e) à céder ni à déléguer vos droits et obligations aux termes des présentes Conditions d’utilisation, en tout ou partie, de votre propre chef ou par l’effet de dispositions légales, sans le consentement écrit préalable d’Athéna. Toute attribution ou toute délégation supposée, sans le consentement écrit préalable d’Athéna, sera nulle et non avenue. Athéna pourra transférer les présentes Conditions d’utilisation ou les droits qui en découlent sans votre autorisation. Si une clause quelconque des présentes Conditions d’utilisation est jugée non valide et non applicable par un tribunal d’une juridiction compétente, les parties acceptent que cette clause soit considérée comme dissociée des Conditions d’utilisation, mais elles reconnaissent néanmoins que cela n’affectera pas la validité et la force exécutoire des clauses restantes, qui demeureront en vigueur et applicables. Ni le comportement entre les parties ni les pratiques commerciales n’auront pour effet de modifier les présentes Conditions d’utilisation. Les présentes Conditions d’utilisation ne confèrent aucun droit à des tiers bénéficiaires.
Restrictions territoriales
Les informations fournies dans le cadre du Service ne doivent pas être distribuées à, ni utilisées par, des personnes ou des entités se trouvant dans des juridictions ou pays dans lesquels une telle distribution ou utilisation serait contraire à la loi ou obligerait Athéna à s’acquitter d’obligations d’enregistrement dans ces juridictions ou pays. Nous nous réservons le droit de limiter la disponibilité du Service, en tout ou en partie, à certaines personnes, zones géographiques ou juridictions, à tout moment et à notre seule discrétion, ainsi que de limiter les quantités de contenu, programmes, produits, services et autres fonctionnalités qu’Athéna fournit.

Les logiciels liés au Service ou fournis avec le Service peuvent être assujettis au contrôle des exportations de la France. Par conséquent, aucun logiciel issu du Service ne peut être téléchargé, exporté ou réexporté vers les pays (ainsi que leurs ressortissants et résidents) auxquels la France impose un embargo. En téléchargeant un logiciel lié au Service, vous déclarez et garantissez que vous ne figurez pas dans ces listes et que vous ne vous trouvez pas dans l’un de ces pays, que vous n’êtes pas sous leur contrôle et que vous n’en êtes pas ressortissant ni résident.
Règles de la communauté
En bref Athéna est un espace pour du conteu positif et personnel. Le contenu que vous publiez sur Athéna doit être joyeux. Nous souhaitons que Athéna reste un espace d’inspiration et d’expression authentique et sûr. Aidez-nous à cultiver cette communauté et veillez à toujours respecter la loi. Respectez chaque personne sur Athéna, et ne publiez pas de contenus indésirables ni d’images de nudité.

Version détaillée

Nous avons instauré les règles de la communauté afin que vous puissiez nous aider dans la création et la protection de cette remarquable communauté. En utilisant Athéna, vous acceptez de suivre ces règles et nos conditions d’utilisation. Nous nous engageons à suivre ces règles et espérons que vous en faites autant. La transgression de ces règles peut mener à la désactivation de votre compte. La suppression de votre compte peut être automatique si vos publications sont trop signalées par d’autres utilisateurs. Mais signaler abusivement des publications d’autres personnes peut aussi mener à la désactivation de votre compte. Partagez uniquement des photos et des vidéos que vous avez prises ou que vous avez le droit de partager. Comme toujours, le contenu que vous publiez sur Athéna vous appartient. Rappelez-vous de publier des contenus authentiques, et ne publiez aucun contenu que vous avez copié ou obtenu sur Internet et sur lequel vous ne disposez pas de droits de publication. Respectez les droits de propriété intellectuelle. Publiez des photos et des vidéos appropriées pour une audience variée. Nous sommes conscients qu’il arrive parfois que des personnes veuillent partager des images de nudité à caractère artistique ou créatif, mais pour un bon nombre de raisons nous n’autorisons pas la nudité sur Athéna. Cela inclut les photos, les vidéos et les autres contenus numériques présentant des rapports sexuels ou des simulations de rapports sexuels, des organes génitaux ou des plans rapprochés de fesses entièrement exposées. Cela inclut également certaines photos de mamelons, mais les photos de cicatrices post-mastectomie et de femmes qui allaitent activement un enfant sont autorisées. La nudité dans les photos de peintures et de sculptures est également acceptable.

Les gens aiment partager des photos et des vidéos de leurs enfants. Pour des raisons de sécurité, il arrive parfois que des images présentant des enfants nus ou partiellement nus soient supprimées. Bien que ce contenu soit partagé avec de bonnes intentions, il pourrait être utilisé par d’autres personnes de façon inattendue.

Faites la promotion d’interactions significatives et authentiques.

Aidez-nous à combattre les contenus indésirables en évitant de recueillir des mentions J’aime, des abonnés ou des partages de façon artificielle, de publier des commentaires ou des contenus répétitifs, ou de contacter de façon répétée des personnes à des fins commerciales sans leur consentement.

Respectez la loi.

Athéna n’est pas un espace où soutenir ou faire l’éloge du terrorisme, du crime organisé ou de groupes haineux. Il est également interdit de proposer des services sexuels, d’acheter ou de vendre des drogues oumédicament illégales ou sur ordonnance (même si cette activité est légale dans votre région), ainsi que de promouvoir des drogues à usage récréatif. Lorsque vous proposez de vendre ou d’acheter des produits réglementés, notamment des armes à feu, de l’alcool et du tabac, n’oubliez pas de toujours respecter la loi. Pour en savoir plus, consultez notre page Produits et services réglementés. Les comptes utilisés afin de promouvoir des jeux de hasard ligne, des jeux d’adresse impliquant de l’argent réel ou des loteries en ligne doivent d’abord obtenir une autorisation écrite de notre part avant de pouvoir faire usage de nos produits.

La promotion de produits peu étiques est interdite. Tout procédé visant à tromper les autres utilisateurs également.

Nous appliquons une tolérance zéro vis-à-vis des partages de contenus sexuels impliquant des mineurs ou des menaces de publication d’images intimes d’autrui.

Nous pouvons signaler aux autorités les infractions sérieuses à la loi.

Respectez les autres membres de la communauté Athéna.

Nous souhaitons encourager une communauté positive et diversifiée. Nous supprimons tout contenu qui comporte des menaces ou des discours haineux, tout contenu qui vise des personnes privées dans le but de les humilier ou de les déshonorer, les informations personnelles à des fins de chantage ou de harcèlement, ainsi que les contenus indésirables répétitifs. Nous autorisons les discussions plus virulentes sur des personnes qui apparaissent dans les actualités ou qui possèdent une audience importante en raison de leur profession ou de leurs activités.

Il n’est jamais correct d’encourager la violence ou d’attaquer quiconque sur la base de la race, l’ethnicité, la nationalité, le sexe, le genre, l’identité sexuelle, l’orientation sexuelle, l’affiliation religieuse, le handicap ou l’état pathologique. Nous pouvons autoriser les discours haineux dans les cas où ils sont partagés dans le but de les remettre en cause ou de sensibiliser le public. Dans ces cas-là, nous vous demandons d’indiquer clairement vos intentions.

Les menaces sérieuses d’atteintes à la sécurité publique et personnelle sont interdites. Cela inclut aussi bien les menaces précises de violence physique que les menaces de vol, de vandalisme et de tout autre préjudice financier. Nous examinons attentivement les signalements de menaces et prenons en compte un grand nombre d’éléments afin de déterminer si une menace est réelle.

Pour préserver notre environnement de soutien, n’encouragez pas l’automutilation.

Encourager, suggérer ou inciter à l’automutilation est contraire à l’ environnement positif d’Athéna. Aussi, nous supprimerons ce type de contenu ou désactiverons les comptes responsables en cas de signalement. Afin de protéger les personnes concernées, nous pouvons également supprimer tout contenu identifiant des victimes ou des survivants d’automutilation s’il est publié à des fins d’injure ou de moquerie.

Faites attention lorsque vous publiez des évènements qui ont un intérêt médiatique.

Nous comprenons que de nombreuses personnes utilisent Athéna pour partager des évènements importants et qui ont un intérêt médiatique. Certains de ces évènements peuvent impliquer des images explicites. En raison de la diversité des personnes et des tranches d’âge qui utilisent Athéna, nous pouvons supprimer des vidéos d’une violence intense afin de nous assurer que Athéna reste adapté à chaque personne.

Nous comprenons que ce genre de contenu est souvent partagé afin de le condamner ou de sensibiliser le public. Si vous partagez un contenu à ces fins, nous vous recommandons d’accompagner votre photo d’une légende d’avertissement sur la violence explicite. Le partage d’images explicites par sadisme ou pour glorifier la violence n’est en aucun cas autorisé.

Le partage d’information sur des actions policières ou des enquêtes en cours peuvent nuire à ces actions.

Aidez-nous à maintenir l’intégrité de la communauté :
Chacun d’entre nous est impliqué dans la communauté Athéna. Si vous voyez un contenu qui semble enfreindre nos règles, n’hésitez pas à nous le signaler.

Il est possible que vous trouviez un contenu que vous n’aimez pas, mais qui respecte les règles de la communauté. Dans ce cas, vous pouvez ne plus suivre la personne qui l’a publié. Si un commentaire sur l’une de vos publications vous déplaît, vous pouvez le supprimer.

De nombreux conflits et malentendus peuvent être réglés directement entre les membres de la communauté. Si une personne a publié une de vos photos ou vidéos, qu’il enfreint vois droits sur une marque ou toute autre propriété intellectuelle, vous pouvez essayer de commenter la publication pour lui demander de la retirer. Si cela ne fonctionne pas, vous pouvez nous le signaler.

Afin de préserver la sécurité de la communauté, nous pouvons parfois être amenés à travailler avec les autorités, notamment lorsqu’il existe un risque de préjudice physique ou d’atteinte à la sécurité publique.

Nous vous remercions de votre participation à la création d’une communauté où vous aimerez passer du temps.
Politique de confidentialité
Bienvenue sur Athéna (ci-après « Athéna », « nous », « notre », « nos »). Athéna est une remarquable plate-forme vous permettant de partager du contenu multimédia rapidement et en vous amusant.

Notre Politique de confidentialité explique comment nous-mêmes et certaines des sociétés avec lesquelles nous travaillons collectons, utilisons, partageons et protégeons les informations dans le cadre de nos services mobiles, de notre site web et des logiciels fournis en rapport avec les services Athéna (ci-après dénommés collectivement le « Service »). Elle présente également vos options concernant la collecte et l’utilisation de vos données personnelles.

En utilisant notre Service, vous comprenez et acceptez le fait que nous vous fournissons une plate-forme pour la publication de contenus, notamment de photos, commentaires et autres données (le « Contenu d’utilisateur ») sur le Service et vous acceptez de partager ce Contenu d’utilisateur publiquement. Cela signifie que d’autres utilisateurs peuvent rechercher, voir, utiliser ou partager le Contenu d’utilisateur que vous publiez sur le Service, conformément aux conditions générales de la présente Politique de confidentialité et à nos Conditions d’utilisation.

Notre Politique de confidentialité s’applique à l’ensemble des visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent au Service (les « Utilisateurs »).
1. INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS
Nous recueillons les types d’informations suivants.

Informations que vous nous fournissez directement :

Votre nom d’utilisateur, votre téléphone, vos contacts lorsque vous vous inscrivez pour créer un compte Athéna.

Les informations que vous nous fournissez pour créer votre profil d’utilisateur (notamment votre nom, votre prénom, votre photo et votre numéro de téléphone).

Ces données nous permettent d’aider les utilisateurs à se trouver mutuellement sur Athéna.

Le Contenu d’utilisateur (photos, commentaires et autres supports) que vous publiez sur le Service.

Les communications entre Athéna et vous-même. Il peut s’agir par exemple d’e-mails de notre part, en rapport avec le Service (vérification du compte, modifications et mises à jour des fonctionnalités du Service, avis techniques et de sécurité, etc.). Veuillez noter que vous ne pouvez pas refuser de recevoir ce type de messages.

Retrouver vos amis sur Athéna :

Remarque sur la fonctionnalité Invitez vos amis : si vous choisissez d’inviter une personne sur le Service en utilisant la fonctionnalité Inviter, vous pouvez sélectionner cette personne directement dans vos contacts sur votre appareil et lui envoyer un texto ou un e-mail depuis votre compte personnel. Vous comprenez et acceptez le fait que vous êtes responsable des éventuels frais qui s’appliquent aux communications envoyées depuis votre appareil. Comme ce type d’invitation provient directement de votre compte personnel, Athéna n’a pas accès à ces communications et ne les contrôle pas.

Données analytiques :

Nous utilisons des outils d’analyse tiers pour mesurer la fréquentation et évaluer les tendances d’utilisation du Service. Ces outils collectent des données envoyées par votre appareil ou par notre Service, notamment les pages web que vous visitez, les extensions et autres informations qui nous aident à améliorer la qualité du Service. Nous collectons et utilisons ces données analytiques avec d’autres informations provenant d’autres utilisateurs.

Elles ne permettent donc pas d’identifier des utilisateurs en particulier.

Cookies et technologies similaires :

Lorsque vous accédez au Service, nous pouvons utiliser des cookies et d’autres technologies similaires (pixels, balise web, stockage local, etc.) pour rassembler des informations sur la manière dont vous utilisez Athéna et vous proposer des fonctionnalités adaptées.

Nous pouvons demander à des annonceurs publicitaires ou à d’autres partenaires de diffuser des publicités ou des services sur vos appareils, en exploitant les cookies ou technologies similaires que nous ou ces tiers avons placés.

Informations des fichiers journaux :

Votre navigateur collecte automatiquement des informations de fichier journal chaque fois que demandez à accéder à une page web ou une application (c’est-à-dire à la visiter). Ces informations peuvent également être rassemblées au moment du téléchargement de l’application sur votre appareil.

Lorsque vous utilisez notre Service, nos serveurs enregistrent automatiquement certaines informations de fichier journal, notamment votre requête web, votre adresse IP, votre type d’OS, le nombre de clics que vous effectuez et la manière dont vous interagissez avec des liens sur le Service, les noms de domaine, les pages de destination, les pages visitées et d’autres données de ce type. Il est également possible que nous collections des informations de ce type à partir d’e-mails envoyés à nos utilisateurs. Cela nous permet d’identifier les messages qui sont ouverts et les liens sur lesquels cliquent les destinataires. Grâce à ces informations, nous pouvons établir des rapports précis et améliorer la qualité du Service.

Identificateurs de périphériques :

Lorsque vous utilisez un appareil mobile, comme une tablette ou un téléphone, pour accéder à notre Service, nous pouvons accéder à, collecter, contrôler, stocker sur votre appareil ou stocker à distance un ou plusieurs « identificateurs de périphériques ». Les identificateurs de périphériques sont de petits fichiers de données ou des structures de données similaires qui sont stockés sur, ou associés à, votre appareil mobile et qui permettent de l’identifier de manière unique.

Un identificateur de périphérique peut être composé de données stockées relatives aux caractéristiques matérielles, au système d’exploitation et aux divers logiciels de l’appareil, ainsi que d’informations envoyées à l’appareil par Athéna.

Les identificateurs de périphériques peuvent communiquer à Athéna ou à ses partenaires tiers des informations sur la manière dont vous parcourez et utilisez le Service et peuvent aider Athéna ou d’autres à fournir des rapports, des publicités et du contenu personnalisés. Certains aspects du Service risquent de ne pas fonctionner correctement si l’utilisation ou la disponibilité des identificateurs de périphériques est gênée ou désactivée.

UTILISATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
En plus des cas d’utilisation spécifiques décrits dans la présente Politique de confidentialité, il est possible que nous utilisions les données que nous recevons aux fins suivantes :

vous aider à accéder efficacement à vos données personnelles après votre connexion

mémoriser vos données personnelles pour vous éviter d’avoir à les saisir de nouveau pendant votre visite ou à l’occasion de vos prochaines visites sur le Service

vous fournir, à vous et à des tiers, du contenu et des informations personnalisés, pouvant inclure des publicités en ligne et autres formes de marketing

assurer, améliorer, tester et contrôler l’efficacité de notre Service

développer et tester de nouveaux produits et fonctionnalités

surveiller différents indicateurs (notamment sur le nombre total de visiteurs, la fréquentation et des schémas démographiques)

diagnostiquer ou résoudre des problèmes techniques

automatiquement mettre à jour l’application Athéna sur votre appareil

Athéna ou d’autres d’utilisateurs peuvent organiser des concours, des offres spéciales ainsi que d’autres activités et évènements spéciaux (les « Évènements ») sur le Service.
PARTAGE DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
Nous nous engageons à ne pas louer ni vendre vos données personnelles à des tiers externes à Athéna (ou au groupe de sociétés dont Athéna fait partie) sans votre consentement, sauf disposition contraire énoncée dans la présente Politique.

Tiers avec lesquels nous pouvons partager vos données personnelles :

Nous pourrons partager votre Contenu d’utilisateur et vos données personnelles (y compris, mais sans s’y limiter, des cookies, fichiers journaux, identificateurs de périphériques, données d’emplacement et données d’utilisation) avec des entreprises qui font légalement partie du même groupe de sociétés que Athéna ou qui rejoignent ce groupe. Elles peuvent utiliser ces données pour contribuer à fournir, comprendre et améliorer le Service (notamment en fournissant des analyses) et leurs propres services (par exemple en vous offrant une expérience enrichie et plus pertinente). Elles doivent toutefois respecter vos choix concernant les personnes autorisées à voir vos photos.

Nous pourrons également partager vos données personnelles, ainsi que des informations telles que des données d’emplacement, cookies, fichiers journaux et identificateurs de périphériques, avec des organisations tierces (les « Prestataires de services ») afin de vous fournir le Service. Nos Prestataires de services auront accès à vos données personnelles selon ce qui est raisonnablement nécessaire pour vous fournir le Service dans le respect des conditions de confidentialité raisonnables.

Nous pourrons également partager certaines informations, telles que des données de cookies, avec des partenaires publicitaires tiers. Ces informations permettent aux réseaux publicitaires tiers, entre autres choses, de diffuser des publicités ciblées intéressant réellement les utilisateurs.

Nous pourrons supprimer certaines données qui permettent de vous identifier et partager des données rendues anonymes avec d’autres parties. Nous pourrons aussi combiner certaines données avec d’autres afin qu’elles ne puissent plus être associées avec vous, et partager ces données agrégées.

Tiers avec lesquels vous pouvez choisir de partager votre Contenu d’utilisateur :

Toute information ou tout contenu (Contenu d’utilisateur ou autre) que vous divulguez volontairement en vue d’une publication sur le Service devient disponible pour le public et est soumis aux paramètres de confidentialité applicables que vous avez définis. Pour modifier vos paramètres de confidentialité sur le Service, vous devez modifier vos paramètres de profil. Une fois que vous avez partagé votre Contenu d’utilisateur ou que vous l’avez rendu public, il peut être à nouveau partagé par d’autres.

Si vous supprimez des informations que vous avez publiées sur le Service, leurs copies peuvent rester visibles, soit dans les pages archivées et mises en cache du Service, soit si d’autres utilisateurs ou tierces parties qui les ont copiées ou enregistrées.

Scénario en cas de changement de propriétaire :

Si nous vendons ou transférons de quelque manière que ce soit Athéna ou nos actifs, en tout ou partie (par exemple, dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, d’une faillite, d’une dissolution ou d’une‎‎‏‏ liquidation) à une autre organisation, vos données personnelles (notamment votre nom, votre adresse mail, votre Contenu d’utilisateur et toute autre information collectée par le biais du Service) pourront faire partie des éléments vendus ou transférés. Vous continuerez néanmoins à être propriétaire de votre Contenu d’utilisateur. L’acheteur ou le bénéficiaire du transfert devra alors respecter les engagements que nous avons pris dans le cadre de la présente Politique de confidentialité et vous avertir s’il en change.

Réponse à des requêtes judiciaires et prévention de tout risque de dommage :

Nous pourrons accéder à vos données personnelles, les conserver et les partager en réponse à une demande légale (mandat de perquisition, ordonnance d’un tribunal ou autre) si nous pensons en toute bonne foi que la loi nous y oblige. Nous pouvons également accéder à vos informations, les conserver et les communiquer quand nous estimons qu’elles sont nécessaires pour détecter et empêcher la fraude ou toute autre activité illicite, pour protéger vos intérêts, les nôtres ou ceux d’autrui, et pour prévenir tout préjudice corporel imminent. Nous pourrons accéder à vos données personnelles, les traiter et les conserver pendant une période prolongée dans le but de répondre à une requête judiciaire, à une enquête gouvernementale ou une enquête concernant la possible violation de nos conditions ou politiques, ou en vue d’empêcher tout dommage.

STOCKAGE DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées par le biais du Service peuvent être stockées et traitées en France ou dans tout autre pays dans lequel Athéna, ses Filiales et ses Prestataires de services sont basés.

Athéna, ses Filiales et ses Prestataires de services pourront transférer les informations qui vous concernent, y compris vos données personnelles, à l’étranger et depuis votre pays ou juridiction vers d’autres pays ou juridictions dans le monde.

En vous abonnant au Service et en l’utilisant, vous acceptez le transfert de vos données personnelles vers la France ou vers tout autre pays dans lequel Athéna, ses Filiales ou Prestataires de services sont basés. Vous acceptez également la divulgation et l’utilisation de vos données personnelles, conformément à la présente Politique de confidentialité.

Nous prenons des mesures raisonnables de protection pour assurer la sécurité des informations collectées par le biais du Service et vérifier l’identité des utilisateurs (notamment à l’aide d’un système de mot de passe unique) avant de leur accorder l’accès à leur compte. Toutefois, Athéna ne peut pas assurer la sécurité des données que vous nous transmettez ni garantir la protection des informations publiées sur le Service contre les accès, divulgations, modifications et destructions.

Nous sollicitons votre aide pour cela. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe unique et des informations de votre compte, ainsi que du contrôle de l’accès aux e-mails entre vous-même et Athéna, à tout instant. Vos paramètres de confidentialité peuvent aussi être affectés par des changements que les services de réseaux sociaux que vous connectez à Athéna apportent à leurs services. Nous ne sommes pas responsables des fonctionnalités, de la confidentialité ni des mesures de sécurité des autres organisations.
VOS CHOIX CONCERNANT VOS DONNÉES PERSONNELLES
Informations sur votre compte et paramètres de profil/confidentialité :

Vous pouvez mettre votre compte à jour à tout moment en vous connectant et en modifiant les paramètres de votre profil.

Pour ne plus recevoir d’e-mails de notre part, il vous suffit de cliquer sur le lien de désabonnement inclus dans chacun des messages. Comme indiqué plus haut, vous ne pouvez pas refuser les communications en rapport avec le Service (vérification du compte, confirmations et rappels concernant les achats et la facturation, changements et mises à jour des fonctionnalités du Service, avis techniques et de sécurité, etc.).

Durée de conservation de votre Contenu d’utilisateur :

Après la résiliation ou la désactivation de votre compte, Athéna, ses Filiales ou ses Prestataires de services pourront conserver certaines données (y compris les informations de votre profil) et votre Contenu d’utilisateur pendant une durée raisonnable commercialement parlant, à des fins de sauvegarde, d’archivage ou d’audit.
PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DES ENFANTS
Athéna ne collecte ni ne sollicite intentionnellement de données personnelles concernant des personnes âgées de moins de 13 ans. Les enfants de moins de 13 ans ne sont pas autorisés à utiliser le Service. Le Service et son contenu ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans. Si nous apprenons avoir recueilli de telles informations personnelles d’un enfant de moins de 13 ans sans le consentement de ses parents, nous supprimerons ces informations dans les plus brefs délais. Si vous pensez que nous pourrions détenir des informations concernant un enfant de moins de 13 ans ou provenant d’un enfant de moins de 13 ans, signalez-le.
AUTRES SITES WEB ET SERVICES
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COMMENT NOUS CONTACTER
Pour toute question concernant la présente politique de confidentialité ou le Service, écrivez à Guillaume Besançon, 2, rue de Candie, 75011 Paris.
MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Athéna se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour de temps à autre la présente Politique de confidentialité. Veillez donc à la consulter régulièrement. Selon les circonstances, nous pourrons vous avertir de modifications et mises à jour par d’autres moyens. En continuant à utiliser Athéna ou le Service après toute modification de la présente Politique de confidentialité, vous signifiez votre acceptation de ces modifications.